MENTIONS LEGALES :
- Responsable éditorial du présent site :
Estelle ZUBER. Artiste Peintre Mosaïste. Adresse mail : estelle.zuber@gmail.com
SIRET : 804 916 815 00017 APE : 9003A N° MDA : T546937 Adhérent ADAGP
- Propriété intellectuelle et droits d’auteurs
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont
la propriété d'Estelle Zuber. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation
du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé
que ce soit, sans autorisation expresse d'Estelle Zuber, est interdite, et constitue une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores
ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de
propriété intellectuelle, soit que Estelle Zuber en soit la titulaire, soit qu’elle soit
autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification,
partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits, sans l'accord préalable
et écrit de l’artiste.
- Liens hypertextes :
Tous sites ayant un lien hypertexte avec notre Site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle d'Estelle Zuber qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
- Données personnelles :
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers
et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès
(art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les
informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la
collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour l'exercer, adressez-vous à Estelle Zuber à l'adresse e-mail estelle.zuber@gmail.com.
Estelle Zuber est seule destinataire des informations que vous lui communiquez.
- Webmaster :
C.Z.